Vous trouverez pour information la délibération n° 2024/01/08-AT du 22 février 2024 relative au Bilan du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) et lancement de la révision SCoT valant PCAET (plan climat air énergie territorial), pour consultation ⇒ délibération n° 2024/01/08-AT du 22 février 2024
Elle sera disponible 2 mois à l'affichage informatique.
Les annexes à cette délibération sont disponibles via le lien de téléchargement ci-contre : https://fromsmash.com/Annexes-deliberation-n2024-01-08AT